Lyon (chambre de commerce - période contemporaine)

Annéede début: 1803
Etablie par l'arrêté du 3 nivôse an XI (24 décembre 1802) avec celles de Rouen, Bordeaux, Marseille, Bruxelles, Anvers, Nantes, Dunkerque, Lille, Mayence, Nîmes, Avignon, Strasbourg, Turin, Montpellier, Genève, Bayonne, Toulouse, Carcassone, Amiens, Le Havre. Dans un premier temps le préfet du Rhône est président de la chambre de commerce et le président ordinaire est nommé vice-président. Ses attributions ont été précisées par l'ordonnance royale du 16 juin 1832. Le décret du 13 germinal an XIII qui a institué une condition unique et publique des soies a chargé la chambre de la surveillance et de la direction de cet établissement. Elle peut, si elle le juge nécessaire, se constituer en chambre consultative des arts et manufactures (arrêté du gouvernement du 10 thermidor an XI). Elle nomme directement deux membre du Conseil général du commerce (ordonnance royale du 29 avril 1831 relative à l'organisation de ce conseil). Un de ces deux membres est désigné par le ministre du Commerce et des travaux publics pour siéger au Conseil général des manufactures (ordonnance royale du 25 décembre 1832).

Informations – documentation

Libellé de l'information Date de début Date de fin Type d'information Clé
Dugas, Louis Claude Laurent - MEMBRE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LYON 1812-01-00 1832-07-00 Fonction (exercice de la ) Info8653
Galot - Exerce la fonction de: Secrétaire-archiviste [Lyon (chambre de commerce - période contemporaine)] 1814-00-00 1815-00-00 Fonction (exercice de la ) Info106634
Lestrelin - Exerce la fonction de: Secrétaire-archiviste [Lyon (chambre de commerce - période contemporaine)] 1815-00-00 1825-00-00 Fonction (exercice de la ) Info106635
Billiet-Landar, Antoine - Exerce la fonction de: Membre de chambre de commerce [Lyon (chambre de commerce - période contemporaine)] 1815-00-00 1817-00-00 Fonction (exercice de la ) Info105490
Dugas, Louis Claude Laurent - Exerce la fonction de: Secrétaire de chambre de commerce [Lyon (chambre de commerce - période contemporaine)] 1817-00-00 1828-00-00 Fonction (exercice de la ) Info159165
Vidal - Membre de la chambre de commerce de Lyon 1824-00-00 1826-00-00 Fonction (exercice de la ) Info8998
Dugas, Louis Claude Laurent - Membre de la chambre de commerce de Lyon 1832-00-00 1838-00-00 Fonction (exercice de la ) Info159164
Pavy, Joseph Marie - [Deprecated] 1832-00-00 1832-00-00 Fonction (exercice de la ) Info105403
Arles Dufour, François Barthélémy - MEMBRE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LYON 1832-01-00 1838-12-00 Fonction (exercice de la ) Info14159
Frèrejean, Victor Aimé - Membre de la Chambre de commerce de Lyon. 1838-00-00 1844-00-00 Fonction (exercice de la ) Info9836

Pages

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