Faculté de droit d'Alger

CoAc14248
Annéede début: 1909
Créée en qualité d’école préparatoire de droit par la loi du 20 décembre 1879, organisée par les décrets d’application des 10 janvier et 5 juin 1880, elle ne délivrait initialement que le baccalauréat en droit. L’école de droit d’Alger a été autorisée à délivrer la licence en droit par la loi du 5 décembre 1885. La loi du 30 décembre 1909 relative à l’Université d’Alger (art.1er) l’érige en faculté de droit, qualité qu’elle a ensuite conservé jusqu’en 1962.

Informations – documentation

Libellé de l'information Date de début Date de fin Type d'information Clé
Ricol, Joseph, François, Emile - Enseigne : Éléments du droit civil, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1909-07-16 1910-10-31 Enseignement Info115203
Faculté de droit d'Alger - Création d'un acteur collectif 1909-12-30 Création d'un acteur collectif Info108892
Vincent, Louis,Léon, Marius - Enseigne : –, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1910-01-04 1919-11-15 Enseignement Info110911
Vincent, Louis,Léon, Marius - Enseigne : Droit maritime, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1910-01-04 1919-11-15 Enseignement Info110913
Colin, Maurice,Pierre - Enseigne : Droit administratif et constitutionnel, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1910-01-04 1913-10-27 Enseignement Info110518
Thomas, Jean, Joseph, Baptiste, Albert - Enseigne : Droit romain, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1910-01-04 1927-10-31 Enseignement Info115121
Charpentier, Léon,Cyr, René - Enseigne : Législation algérienne, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1910-01-12 1923-03-19 Enseignement Info110537
Charpentier, Léon,Cyr, René - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1910-01-12 1923-03-19 Enseignement Info110539
Ricol, Joseph, François, Emile - Enseigne : Éléments du droit civil, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1910-12-13 1911-10-31 Enseignement Info115202
Ricol, Joseph, François, Emile - Enseigne : –, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1910-12-13 1911-11-01 Enseignement Info115195

Pages

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