Capacité à conférer une qualité

TyIn154

Ce type d'information renseigne le fait qu'un acteur, un acteur collectif ou un caractère social de type « fonction institutionnelle » à la capacité de conférer une qualité.
Cette qualité est un caractère social qui peut être un diplôme, un titre académique, une médaille, un titre nobiliaire, un prix, une distinction, etc.
Le rôle « justifier » permet d'associer la décision qui autorise ou permet la délivrance de la qualité par le délivrant.
 
Si le délivrant a la capacité de conférer plusieurs qualités, il convient de créer une information par qualité. De même, dans le cas où plusieurs délivrants confèrent conjointement une qualité, il convient de créer une nouvelle information si l'un d'entre eux perd sa capacité à conférer cette qualité.
 

Types de rôles et informations

Libellé du type de rôletrier par ordre décroissant Clé du TyRo Description
contexte (être le) TyRo174 Permet de spécifier le contexte indirect qui confère au délivrant l'autorisation de délivrer une qualité. Pour une cause directe, utiliser le rôle « justifier ». Il peut s'agir d'un objet abstrait ou d'une information.
délivré (être) TyRo194 Désigne la qualité délivrée. Il ne peut y avoir qu'une seule qualité par information. Il s'agit d'un caractère social.
délivrer TyRo41 Désigne la ou les délivrant(s) qui délivre(nt) la qualité. Il peut s'agir d'un acteur, d'un acteur collectif ou d'un caractère social de type "fonction institutionnelle".
justifier TyRo72 Permet d'associer la ou les décision(s) directe(s) qui confère(nt) au délivrant l'autorisation de délivrer une qualité. Il peut s'agir d'un objet abstrait ou d'une information.

Il n'y a pas d'information disponible.

MCD disponible(s)