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Accord
Approbation donnée à une demande.
http://www.cnrtl.fr/definition/accord
Informations – documentation
| Libellé | Date de début | Date de fin | Type d'information | Clé |
|---|---|---|---|---|
| Griliet,Synode de Paray 1618 - Acccord pour libérer le pasteur de ses obligations | 1618-05-16 | Décision (administrative, judiciaire) | Info118325 | |
| Sarret, Daniel,Synode de Paray 1618 - Accord pour libérer le pasteur de ses obligations | 1618-05-00 | Décision (administrative, judiciaire) | Info96313 |
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